Loy sur la réglementation de l'impôt

Loy sur la réglementation de l'impôt.

I-Du rôle de l'impôt.

L'impôt effectué dans la ville pour Sion doit toujours être effectué dans un but précis pour l'intérêt général de la ville, des vagabonds de la paysannerie, de l'artisanat, des notables, des tavernes, de l'armée, ou de l'économie en général
En aucun cas, il devra être effectué pour l'intérêt d'une personne oui celui d'un groupe d'individu n'ayant pas pour but l'intérêt sédunois. Un impôt doit avoir une raison d'être. Sa fonction doit être débattue et votée par le conseil municipal et l'impôt approuvé par le peuple.

II-Du paiement de l'impôt.

Chaque sédunois possède au minimum une semaine pour payer ses impôts [fonction IG]. Ce temps pourra être augmenté dans certains cas.
Les retraités: les sédunois en retraite le jour de l'impôt sont remboursés de la majoration le jour du paiement de l'impôt.
Les voyageurs: chaque personne qui voyage un jour durant la semaine d'impôt, possède deux jours de plus pour payer ses impôts. La majoration est remboursé parla mairie.
Les nouveaux paysans: ceux qui viennent d'acheter un champ et qui n'ont eu la première récolte auront la possibilité d'attendre d'avoir un temps supplémentaire pour payer équivalent au temps de culture ou d'élevage [16 jours] plus une journée supplémentaire. La majoration est remboursée par la mairie.

III-Du coût de l’impôt

*L'impôt total ne peux excéder les 60 écus.
*Si l'impôt est crée dans le cadre d'une mobilisation exceptionnel, pour de la défense de Sion ou de l'Helvétie, les deux points précédents s'annulent.

IV-Des pénalités judiciaires

Chaque citoyen a pour obligation de payer ses impôts. Chaque personne en fraude fiscale devra payer une amende supplémentaire. Si accusé ne payent pas l'amende et l'impôt, il se verra condamné d'une peine de prison.

VI- De la modification de cette loy.

Cette loy est ratifié par voie municipal.
Elle peut être modifiée par le conseil en cas de besoin.



Vincelian, Maire de Sion