Plan pour l’armement des soldats

Plan pour l’armement des soldats.

Ce plan est réservé exclusivement aux soldats de l’ACS. Il a pour but d’aider les soldats dans leurs investissements et encourager de nouvelles recrues à s’engager.


1°) Toutes recrues arrivant dans l’ACS se verront offrir un bâton par la mairie. Il lui en coûtera nul écu mais devra rendre ce bâton dés qu’il sera en possession d’une épée. Le militaire n'a pas le droit de vendre ce bâton et devra toujours l'avoir sur lui quand la situation l'exige.

2°) Tout soldat ayant servi plus d’un mois dans l’armée pourra se voir octroyée un bouclier. Ce bouclier devra être rendu par le soldat si celui-ci quitte l’armée avant six mois de service actif, à partir de ce moment l’Etat major Cantonal en, accord avec le maire sera dans la possibilité de donner tous les droits de possession du bouclier au soldat pour ses services rendus.
Le soldat pourra toujours racheter ce bouclier moyennant un versement de vingt cinq écus sur trois mois où il devra encore être à l’armée après avoir souscrit à cette aide. Le militaire n'a pas le droit de vendre ce bouclier durant cette période et devra toujours l'avoir sur lui quand la situation l'exige.

3°) Tout soldat ayant servit plus d'un mois mois dans l’ACS pourra demander à recevoir une épée pour cent écus. Celle ci deviendra la sienne après un an de service avec. Il pourra toujours la racheter avant la fin de cette période moyennant un versement de 25 écus durant quatre mois où il devra encore être à l’armée.

4°) Si un soldat venait à quitter l’armée avant d’avoir payer ses dettes il devra rendre le matériel non payé ou bien finir de payer celui-ci avec un acompte supplémentaire.
Si celui-ci refuse il se verra poursuivit au tribunal militaire et le juge cantonal se chargera de faire appliquer la peine (IG) s'il y a.

Tous les soldats ne peuvent souscrire qu’une fois à ce plan, sauf le cas ou le matériel serait détruit en engageant le combat lors d’une mission. Tout manquement à ce plan sera passible d'un passage aux tribunaux.

Fait le mardi 14 avril 1457


Vincelian, avoyer de Sion