NOUVEAU DECRETS

NOUVEAU DECRETS SUR LES PRIX MINIMUM :

Liste des prix minimun (en écus) à pratiquer sous peine d'amende immédiate, ou d'une sanction d'emprisonnement :

MICHE DE PAIN : 5.90 écus
SAC DE MAIS : 3.00 écus

La sanction maximale encourue pour toute infraction est de 10 écus ou d'un jour d'emprisonnement en cas de récidive par objet mis en vente, plus le rachat au prix de la transaction de la marchandise vendue.

FROMFRIBOURG a écrit:C'est une proposition, avant votation par le conseil, j'espère ?

Je suis pour le principe, mais après, les gens vont dire qu'ils n'arrivent pas à vendre leurs produits :/

En revanche, des lois on été faites pour la peine encourue si l'on enfreint la loi. Tu n'as pas le droit de sortir les peines de nul part.
En l'occurrence, ici, c'est une modification de la grille des prix, le sergent du guet demande de retirer le produit en question. Si récidive, amende de 5 écus. Si seconde récidive, procès (il me semble que c'est ça, hein ).

C'est une proposition, avant votation par le conseil, j'espère ?

FROMFRIBOURG a écrit:Je n'ai jamais dit que je faisais partie du conseil, merci de ne pas faire d'attaques injustifiées.
Seulement, ce décret n'est pas convenable, et à débattre. Or, dans ton programme, tu avais explicitement dit que tu demanderais l'avis des sédunois (j'ai pas la phrase en tête).
Conseiller ou pas, on peut bien donner son avis. Surtout qu'on a même pas pu voir les discussion avec les conseillers.

FROMFRIBOURG a écrit:Donc, tu veux bien faire un vote pour le poste de tribun (ah, ben non, en fait, tu l'as pas fait...), mais pas pour les lois ! Tu te contredis. Et puis, je ne vois pas en quoi c'est urgent de faire appliquer cette loi. Enfin, ça ne te dispense pas du débat avec tes suj... les sédunois.

Donc, tu veux bien faire un vote pour le poste de tribun (ah, ben non, en fait, tu l'as pas fait...), mais pas pour les lois ! Tu te contredis. Et puis, je ne vois pas en quoi c'est urgent de faire appliquer cette loi. Enfin, ça ne te dispense pas du débat avec tes suj... les sédunois.

Le décret ne s applique pas au taverne.

FROMFRIBOURG a écrit:Premièrement, ton décret va contre la loi. Les sanctions, elles ont déjà été décidées bien avant toi. Là, c'est comme une modifier la grille des prix, mais dans un décret.

Ensuite, si un sédunois veut faire réviser la loi, la moindre des choses c'est de l'écouter. Serais-tu un tyran ?

Je n'ai jamais dit que je ferais mieux. Et personnellement, je crois faire avancer le schmilblick. Tu n'as pas le droit de m'empêcher de critiquer un mauvais décret. Si ?
Si quelqu'un trouve que je n'aide pas Sion, qu'il le dise maintenant

Je rajouterais que je connais très bien la loi, n'en doute pas...

Je sais tu es tavernier mais bon il faut penser aussi aux artisans et pas qu'a ses benefices.