[Charte de l'armée cantonnale Sédunoise]

Charte de l’Armée Cantonale Sédunoise.

Le présent texte se veut une constitution de l’Armée Cantonale Sédunoise, automatiquement complété par les chartes et lois Fédérales et Cantonales, la Charte Générale des Forces Armées en Confédération Helvétique, et la Charte de l’Armée Confédérale et statut du Capitaine
. Ce texte fondateur à la vocation d’être à la fois charte et règlement.

I. De la composition de l’ACS.

L’Etat Major Cantonal dirige l’ACS.

L’Avoyer à son droit de regard et d’intervention en son sein.

L’ACS est composée du corps des combattants, eux même subdivisés entre trois corps d’arme.

- Les Piquiers, forment l’élite des combattants de l’ACS, troupe de combat au corps à corps.
- Les Fantassins, combattants également au corps à corps.
- Les Archers, soldats à distance pour appuyer les autres combattants.

L’ACS est également composé du corps des Infirmiers, comportant maximum 3 hommes dont un Sergent ou Major. Il est chargé d’apporter les soins nécessaires au bon rétablissement des blessés.
L’ACS comporte aussi des Cuisiniers chargés de l’entretien nutritif et l’approvisionnement des troupes en cas d’attaques. Ils sont au nombre de deux et complètent le corps des infirmiers.

II. De la hiérarchie.

La hiérarchie de l’Armée Cantonale Sédunoise (ACS), est découpée en 8 grades, eux même rassemblés en 3 sections.

Les officiers.

Ils sont au nombre de 4 et forment l’Etat Major Cantonal.
L’EMC est composé de 4 officiers : le Lieutenant-Général, le Colonel, le Lieutenant-Colonel et l'ambassadeur.
En cas de Guerre Ils constituent l’armée [IG] et y intègrent les soldats.
Il gardent leurs sections auxquels ils étaient attachés lorsqu'ils rentrent dans l'Etat Major.

Le Lieutenant-Général.
Dirige la caserne, il a pour l’aider dans sa tâche, le Colonel et le Lieutenant-Colonel.
Il est garant de l’autonomie de l’Armée Cantonale. Il a en charge la stratégie militaire de l’Armée.
Il est le garant de L'Armée proprement dites et est Responsable des faits et gestes de L'Etat Major.
Il est passé maître dans l'Art du Commandement.
Il est élu parmi les Gradés tous les six Mois par les Soldats exclusivement.
Le général ne peut pas être Maire de Sion simultanément; il devra temporairement quitter ses fonctions s’il est élu au poste d’Avoyer.
S’il est remplacé par un autre Gradé il reprendra ses anciennes fonctions qu’il avait avant d’être rentré dans l’Etat Major.
Il est aussi gérant [Administrateur et modérateur] de la Caserne.

Le Colonel.
A en charge la gestion de la caserne, l’attribution des soldes, et la récolte des mission. Il commande la caserne en l’absence de Lieutenant-Général. Il gère l’équipement et les soldes.
Le colonel doit connaître les stratégies militaires et mettre en application celle qui sera adéquate à l'événement en cours.
Il excelle dans l’art du Commandement.
Il est nommé par le général parmi les gradés.
S’il est remplacé par un de ceux-ci, il reprendra ses anciennes fonctions qu’il avait avant d’être rentré dans l’Etat Major.
Il est aussi intendant [administrateur] de la caserne.
Il peut aussi tenir le rôle d'aide camp et intégrer l'Etat Major sur décision du LG cantonal.


Le Lieutenant-Colonel.
Assiste le Colonel dans sa tâche. Il fixe les missions, et calcule les soldes des hommes qu’il transmet à l’Avoyer ou au Conseil Fédéral. Il a également en charge la défense ponctuelle de la ville de Sion.
Il est le garant des Sous-Officiers et doit faire exécuter les ordres venant de L'Etat Major. Il doit aussi veillez aux bons déroulement de la de caserne. Il doit aussi savoir prendre le commandement de l'armée en n'importe qu elle situation.
Il est élu par les soldats exclusivement parmi les gradés.
S’il est remplacé par un autre Gradé il reprendra ses anciennes fonctions qu’il avait avant d’être rentré dans l’Etat Major.
Il est modérateur de la caserne.

L'Ambassadeur Militaire.
Il est en charge des relations extérieurs à la caserne,il entretient des liens avec les différentes armées de CH.Il note les améliorations que l'on peut apporter à la caserne trouvé dans les autres casernes.Il rassemble les informations sur les armées étrangères, les brigands et autres faits militaires et les partage avec les autres casernes .Il est nommé par le général après concertation avec les autres officiers.

Les Sous-Officiers.
Le rôle d'un Sous Officier est de maintenir l'ordre dans la caserne, il est l'encadrant de la dite caserne et en est responsable.
Un sous-officier ne peut être destitué de ses fonctions sauf manquement à cette chartre.

Le Major.
Il est capable de faire le lien entre l’EMC et le corps de base.
Il peut gérer plusieurs groupes détenus par les sergents afin de coordonner leurs mouvements et actions.
Ce n'est pas un grade à proprement parler mais une distinction.
Il est donc soumis aux mêmes règles qu’un sous-officier.

Les Sergents.
Un Sergent est capable de gérer un groupe armé à lui seul.
Il maîtrise l’art de l’encadrement primaire et du recrutement.
Il a le devoir d’animer sa section [avec des RP], ce poste demande donc des qualités créatives.
Il doit s’efforcer de régler les problèmes entre soldats.
Il est chargé de rédiger des entraînements et cours si l’Etat Major le lui Demande.
Il est en charge d'une section.

Les Soldats.

Le Soldat est l'élément de base d'une armée, il est le 1er maillon de la caserne, c'est le pilier. Il doit être prêt à défendre sa ville, son canton et son pays.
Le soldat doit participer le plus régulièrement possible au cours et faire les exercices notés et proposés par les sergent.
Les soldats ont libre choix d'intégrer l'Armée Confederale si celle ci se mobilise.

De 1ère classe.
La promotion d'un 1ere classe n'est toujours pas un grade mais une distinction promotionnelle du a un fait ou geste, permettant un remerciement de base.
Il peut alors devenir second de section.

De 2ème classe.
Premier grade d’un soldat.
Il est alors incorporé dans une section.

III. De l’autonomie de l’Armée Cantonale Sédunoise.

Conformément à la Charte Générale des Forces Armées de la Confédération Helvétique, l’Armée Cantonale Sédunoise est autonome, au service du Canton et de la Confédération..
Son dirigeant est le Lieutenant-Général, il siège à l’Etat Major Fédéral, conformément à la Charte suscitée. L’ACS a toute autorité militaire sur son territoire, et le déplacement militaire de puissances voisines doit être soumit à son approbation.

L'Armée Confédérale peut disposer de l’ACS après en avoir informé son Etat Major Cantonal.

L’ACS est vassale du Canton de Sion et de la Confédération Helvétique, tout acte de sédition envers ces parties, ou tentative de déstabilisation et d’enrichissement personnel sera considéré comme haute trahison, et son EM sera considéré comme illégal.

IV. Du pouvoir du Capitaine à l’ACS.

Le Capitaine est Commandant de toutes les armées cantonales en cas de guerre mais pas en temps de paix et fait partie de l’EMF.
Il peut, ainsi que son Etat Major Fédéral, demander la mobilisation de soldats de l’ACS pour assister l'Armée Confédérale dite AC, ou toute autre Armée Cantonale.

Il ne peut se substituer au Lieutenant-Général et à son EMC, tout acte visant a déstabiliser la ville, ou l’ACS, en destituant par la force son EM légalement nommé, sera considéré comme haute trahison.

Dans le cas de financement par le Conseil Fédéral, refuser assistance à une ville de la Confédération, ou à la Confédération elle-même, sera considéré comme trahison de la part de l’EMC. Il peut ainsi être destitué légalement par l’EMF et remplacé par une équipe choisie de lui seul.

V. De l’Avoyer au sein de l’ACS.

Conformément à la Charte Général des Forces Armées de la Confédération Helvétique, l’Avoyer ne peut légalement nommer l’EMC.
Le pouvoir de l’Avoyer à l’ACS est un rôle d’observateur actif, il peut également mobiliser la ville pour sa défense, la patrouille de son territoire, ainsi que pour l’escorte de ses Marchands Ambulants, mais aussi mobiliser certains soldats en tant que Marchant Ambulant avec accord du soldat et du général.
L’ACS reconnaît les droits et prérogatives de la Confédération que son Avoyer garanti, et suivra les décisions de ce dernier en matières politiques ,si la décision respecte le vote du conseil ou celui du peuple.

VI. Des conditions d’admission.

Le postulant doit satisfaire aux conditions de la citoyenneté Sédunoise, données dans la Constitution Sédunoise, au moment de l’engagement et durant celui-ci.

Le postulant ne doit pas avoir été reconnu coupable de faits relevant de la trahison ou de la haute trahison ,il ne doit pas non plus avoir fait acte de Brigandage.

VII. Du territoire de Sion.

Conformément à la Charte Générale des Forces Armées de la Confédération Helvétique, le territoire du Canton de Sion est sous juridiction de la municipalité, et son Armée y a seule autorité militaire.

Toute demande de passage d’une armée (autre que l’ACS) ou de création d’armée doit être adressée avant la présence dudit groupe sur les terres du Canton de Sion, à l’Avoyer ou à l’EMC.
L’Avoyer et l’EM du canton de Sion se réserve le droit d’accepter ou de refuser le passage ou la création d’un armée sur son territoire (que celle-ci soit IG ou RP).

Dans le cas de non respect de cette clause, une plainte sera déposée sans somations au tribunal Cantonal de la ville pour trahison.


VIII. De la politique, de la religion.

L’ACS fait valoir son droit de réserve en matière politique, pouvoir délégué à l’Avoyer par la volonté populaire, et de religion, pouvoir délégué aux responsables religieux par la volonté de leur hiérarchie.
Au sein de la caserne ou en mission officielle, tous les soldats doivent observer une réserve sur les sujets politiques et religieux. Tout manquement fait l’objet de poursuites devant la justice sédunoise ou militaire pouvant conduire à l’exclusion de l’armée.


IX. Des droits et devoirs des soldats.

Les soldats on liberté de religion et de politique dans le domaine du privé. Ils ont liberté expression sous réserve que cela n’aille pas à l’encontre de l’ACS ou des membres la composant ou des citoyens de Sion.
Les soldats on liberté de conscience et d’association.

Des permissions.
Chaque soldat est tenu d’être présent et disponible à chaque instant au service du Canton. Si vous pensez êtres indisponibles pour une longue période, ou lors d’une demande de permission en temps de guerre, le fait d’être en retraite spirituelle est obligatoire, dans le cas contraire, tout soldat contrevenant sera poursuivit par la justice militaire.

Des droits.
Tout soldat a le droit de parole, de conscience, de libre circulation, d’entreprise et de vote. Pourvu que ses droits n’entrent pas en conflit avec les règles de bienséance propre à la vie militaire.

Des devoirs.
Tout soldat est tenu d’obéir aux ordres, d’être instruit de ses missions et des moyens d’y parvenir, de se manifester quand le cas se présente, à ses supérieurs lorsque ceux-ci le demande, et d’agir promptement.
Tout soldat est tenu de prendre connaissance des ordres du jour avant toute chose, et surtout, avant de prendre la moindre activité.
Tous les soldats de l’ACS ont un devoir de réserve. La divulgation d’informations sensibles au sujet de l’ACS ,L'AC ou autres armée cantonales Helvetes pourra mener à des poursuites devant la cour martiale au motif de haute-trahison. .


Des manœuvres et mobilisations
Chaque soldat doit se tenir informé des ordres quotidiens. En cas d’appel aux volontaires, le soldat remplissant les conditions se doit de se manifester afin de participer à l’action donnée.
En cas de mobilisation obligatoire, chaque soldat se doit de se manifester toutes affaires cessantes.
Dans tous les cas de figures, les soldats ont jusqu’au lendemain de la date d’émission des ordres pour se manifester à qui de droit, et participer aux actions données.
En cas d’indisponibilité, ou d’impossibilité de participer à tout ou partie des actions exigées pour quel que raisons que ce soit, le soldat se doit d’en avertir son supérieur direct.
En cas de déplacement et mobilisation, la prise d’activité doit être faite après l’accord de son supérieur.

Tous les soldats sont, en dehors de leur grade, égaux en droits, et jouissent dans le domaine civil, des même droits et devoirs qu’un autre habitant de Sion légalement reconnu comme citoyen aux yeux de la Constitution Sédunoise.

Du comportement
Le vouvoiement est de rigueur entre supérieurs et subordonnés.
Le tutoiement est toléré à grade égal.
Les membres de l'Armée Helvète sont tenus de s'exprimer d'une façon claire et courtoise.
Les topics se doivent d'être crées a l'endroit leur étant destiné
L'insubordination n'est en aucun cas tolérée.
Les soldats et gradés ne doivent ni créer ni participer à un quelconque événement qu’il soit militaire ou autre contre des citoyens Helvètes ou même aider des armées voisines au détriment des intérêts de la Confédération sans en avoir reçu l'ordre ou la bénédiction du général.

X:Tribunal militaire:

Celui ci est composé au maximum de 5 Militaires et au minimum de 3 militaires ,avec obligatoirement le Général ,le lieutenant colonel et un sous officier .Le colonel ne peut y participer sauf absence du général.
Il peut faire appel à des civils s'ils ont étés témoins des faits.
Les soldats non gradés n'ont pas le droit de composer le tribunal militaire mais ont le droit d'assister la défense si celle ci le désire.

X. Des arrêtés et des lois Cantonales et confédérales.

L’ACS est soumise aux lois du Canton comme aux lois de la Confédération, les décrets promulgués par ses parties viennent automatique compléter la présente Charte.

XI. De la modification de la présente Charte.

Toute modification de cette charte doit être soumise aux votes de l’EMC et de l’Avoyer du canton de Sion à l’unanimité. Ce texte annule et remplace tous les textes précédents portant sur l'A.C.S.

Fait à Sion, le 10 août 1455.
Avoyer du canton de Sion.


Modifié le 6 mars 1457
Vincelian, avoyer du canton de Sion


Modifié le 18 avril 1457
Vincelian, avoyer du canton de Sion